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Adopté par l’assemblée constitutive du 04/11/2014

Mise à jour le : 16/09/2018

 

Le présent règlement s’applique à tous les joueurs membres de l’association.

Article 0 – But


La pratique du sport électronique (eSport) et sa découverte à autrui ; l’association pourra exercer toutes activités connexes ou complémentaires qui concourent directement ou indirectement à la réalisation de cet objet : faire découvrir l’eSport ; suivi de l’actualité et des compétitions ; participation et organisation de tournois Online et Offline ; retransmission de tournois en ligne ; création et management d’équipes

 

Article 1 – Agrément des nouveaux membres


L’entrée est libre pour tous les membres.

Une phase de test est obligatoire pour l’entrée de nouveau membres, peu importe leur rôle dans l’association.

L’inscription sur l’intranet vaut pour adhésion à l’association. Celle ci est obligatoire pour les joueurs confirmés (ou sous convention).

Article 1 – 1 – Les Membres

Il existe trois types de membres dans l’association :

  • Les membres fondateur sont ceux ayant créer l’association.
  • Les membres actifs sont ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une cotisation. Ils ont le pouvoir de voter durant les assemblées générales.
  • Les membres usagers sont ceux qui ont adhéré à l’association dans le seul but de bénéficier de ses services. Ils n’ont pas de droit de vote durant les assemblées générales.

Outre le droit de vote aux assemblées générales, les membres actifs disposent d’une prise en charge partiel des frais de Lan, ainsi que d’une remise spécial sur la boutique en ligne. La cotisation des membres actifs s’élève à un montant de 20€ par an. Le versement de la cotisation se fera lors de la validation de l’adhésion.

Article 1 – 2 – Les statuts

Pour faire partie de l’association à un poste particulier (rédacteur, joueur …), il faut être agréé par le conseil d’administration, qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées.

Pour les postes du conseil d’administration (eSport manager, team manager, rédacteur en chef …) seul le bureau est habilité à valider ou non une candidature. Chaque candidature sera examinée lors d’une réunion.

Les statuts de “team manager”, “rédacteur en chef”, « responsable marketing », « responsable communication » et « chef de pub » sont attribués par simple décision du conseil d’administration à n’importe quel membre. Ce statut est accordé pour une période de trois mois (trimestre) et est tacitement reconduit.

Le conseil d’administration s’accorde le droit de retirer le statut de “team manager” ou de “rédacteur en chef” à un membre dans un délai d’un mois avant la reconduction de ce dit statut.

Article 1 – 3 – Les joueurs

Chaque nouveau joueur entrant dans l’association passera par une période probatoire de 1 mois avant l’intégration complète du joueur. Uniquement les personnes recensées seront considérées comme membre de l’association. Chaque entrée de nouveaux joueurs ou membres du staff se fait uniquement sur une décision commune du Président et du manager global ainsi que le manager de la section. Toute absence de plus de 2 mois sans avoir préalablement prévenu un responsable de l’association sera considérée comme un abandon de l’association. Les plannings d’entrainement et de tournois doivent être envoyés aux responsables.

Article 1 – 4 – Les managers

Les managers de chaque section sont tenus de rendre compte de l’activité de sa team au terme d’un entretien avec le manager global ou le Président. Afin de prendre ensemble les orientations nécessaire pour le bon futur de l’association. Le manager a obligation de poster tout les résultats sur le site Restart dans l’espace prévu à cet effet : https://restart-esport.fr/deposer-un-resultat/

Article 1 – 5 – Image & communication

Il est demandé aux joueurs d’adopter sur les réseaux sociaux une attitude exemplaire. La tenue de propos injurieux, alcoolisés ou sous l’influence de stupéfiants pourra donner lieu à d’éventuelles sanctions.

Une participation active dans la communication de la structure ainsi que dans celle de nos sponsors est également attendue de la part des joueurs qui rejoignent l’association (RT, like, fav…).

Article 1 – 6 – Avantages

Les membres de l’association sous convention bénéficient d’avantages supplémentaires :

  • Prise en charge des frais de lan (partiels voir complète)
  • Droit de regard sur le statut financier (sur demande au trésorier)
  • Droit d’usage sur les outils
  • Remise sur partenaires
  • Remise merchansing (-15%)

 

Article 2 – Perte du statut de membre


La démission doit être adressée au président du conseil d’administration par e-mail avec accusé de réception. Elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire.

Lors d’un renvoi d’un des membres de l’association les managers doivent convoquer le concerné au court d’un entretien avec le manager global ou le président de l’association. Les faits doivent lui être reprochés, accompagné de preuve. Suite à cela un mail doit lui être envoyé au cours des 48h qui ont suivi l’entretien.

Comme indiqué à l’article 8 des statuts, l’exclusion d’un membre peut être prononcée par le conseil, pour motif grave. Sont notamment réputés constituer des motifs graves :

  • le non respect du présent règlement ;
  • la non-participation aux activités de l’association ;
  • une condamnation pénale pour crime et délit ;
  • toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation.

La décision d’exclusion est adoptée par le conseil d’administration statuant à la majorité des deux tiers des membres présents.

En cas de décès d’un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l’association.

La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même cas en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année.

Article 3 – Assemblées générales – Modalités applicables aux votes


1.     Votes des membres présents

Les membres présents votent “à main levée” ou par tout autre moyen jugé bon par le conseil d’administration. Toutefois, un scrutin secret peut être demandé par le conseil ou 30 % des membres présents.

2.     Votes par procuration

Comme indiqué à l’article 11 des statuts, si un membre de l’association ne peut assister personnellement à une assemblée, il peut s’y faire représenter par un mandataire dans les conditions indiquées audit article.

Article 4 – Avantages aux membres adhérents


Membre usager Membre actif
Cout de la cotisation gratuite 20€ / an
Droit de vote aux assemblés générales non oui
Remise sur le merchandising non -15%
Prise en charge des frais de Lan non possible
Accès aux service de l’association classique privilégié

Les informations des membres remontent au conseil d’administration et au bureau lors des assemblés générales.

Article 5 – Indemnités de remboursement


Toutes les fonctions, y compris celles des membres du conseil d’administration et du bureau, sont gratuites et bénévoles.

Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat sont remboursés sur justificatifs. Chaque demande devra faire l’objet d’une requête préalable afin de ne pas se voire refusée.

Le rapport financier présenté à l’assemblée générale ordinaire présente, par bénéficiaire, les remboursements de frais de mission.

Article 5 – 1 – Prise en charge des frais de lan

Afin de bénéficier d’une prise en charge des frais de LAN (défraiement), le joueur ou l’équipe doit être à jour de sa cotisation et bénéficier d’une convention avec l’association.

Les frais de LAN doivent faire l’objet d’une demande de financement au minimum 45 jours avant le début de l’événement via l’outil spécifique sur l’intranet.

Toute demande en retard, non précise, via un canal tiers sera refusée.

Article 5 – 2 – Salaires et rémunération

Aucun membre de l’association ne touche de rémunération pour ses fonctions au sein de l’association.

En cas de défraiement de l’association partiel ou total, et pour toute victoire en tournois online ou offline étant rétribué par un cash price (somme d’argent) revient directement à l’association.

En deçà de 200€, 95% du montant sera reversé à l’équipe ou au joueur. Au-delà de 200€, 80% du montant sera reversé à l’équipe ou au joueur (hors mention spécifique dans la convention entre le joueur et l’association).

Les lots matériels restent la propriété des personnes les ayant remportés.

Article 5 – 2 – budgets

Les budgets de fonctionnements sont définis chaque année lors de l’assemblée générale. Chaque équipe se voit attribuer un budget en fonction de plusieurs critères spécifiques : résultats N-1, objectifs N-1, besoins N, objectifs N, effectifs, apports personnels …

Les budgets sont consultables sur l’intranet, section comptabilité / budget.

Article 6 – Commission de travail


Des commissions de travail peuvent être constituées par décision du conseil d’administration.

Article 7 – Modification du règlement intérieur


Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le conseil d’administration ou par l’assemblée générale ordinaire à la majorité simple des membres.

ARTICLE 8 – Les Ressources


Les ressources de l’association comprennent :

1) Le montant des cotisations

2) Les dons des membres

3) Un pourcentage des gains de tournois réalisés par les joueurs et équipes de l’association

4) Les droits d’entrée pour la participation à certains tournois organisés par l’association

5) Les subventions obtenues par des tiers

6) Toutes autre rentrée d’argent

 

ARTICLE 9 – Les Assemblés Générales Ordinaires


L’assemblée générale ordinaire comprend les membres du conseil d’administration ainsi que les membres actifs.

Elle se réunit chaque année au mois de Septembre.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour figure sur la convocation.

Le président, assisté des membres du conseil, préside l’assemblée et expose la situation morale ou l’activité de l’association.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) à l’approbation de l’assemblée.

L’assemblée générale fixe le montant des cotisations annuelles et du droit d’entrée à verser par les différentes catégories de membres.

Ne peuvent être abordés que les points inscrits à l’ordre du jour.

Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés sur procuration.

Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au renouvellement des membres sortants du conseil.

Toutes les délibérations sont prises “à main levée” ou par tout autre moyen jugé bon par le conseil d’administration, excepté l’élection des membres du conseil.

Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les membres, y compris absents ou représentés.

Pour toutes remarques, requêtes ou questions n’hésitez pas à contacter un administrateur.

 

ARTICLE 10 – Equipes et développement


Article 10 – 1 – ouvertures

Des sections de jeux supplémentaires peuvent être proposées et ouvertes. Les propositions de nouvelle section doivent être en adéquation avec l’activité principale de l’association.
La communauté de ce jeu doit être active et en progression. Le jeu proposé sera soumis à un vote du bureau et du responsable esportif de l’association.

Article 10 – 2 – fermetures

Une section de jeu peut être dissoute dans le cas où il y a peu d’activité au sein de celle-ci. Cette décision sera prise par le bureau.

Article 10 – 3 – fonctionnement

Pour gérer l’axe principal de l’association un comité esport est mis en place. Il sera composé du responsable esport et de tous les managers de jeu. Un bilan de l’activité et des décisions sur chaque jeu seront effectués. Il se réunira une fois par mois à la demande du responsable e-Sport.

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